Orrick conseille BPCE dans la mise en place d'un nouveau programme de titrisation de crédits à la consommation au format « Master Trust » et les premières émissions de 1,5 milliard d’euros

Orrick a conseillé BPCE, en qualité d’arrangeur, dans la structuration et la mise en place réussie du premier programme public de titrisation de crédits à la consommation du Groupe BPCE au format « master trust » dénommé « Cronos Master Consumer Loans », une opération structurante pour le marché français, permettant l'émission de titres senior pour un montant maximum de 5 milliards d'euros. Ce programme mobilise certaines banques régionales des réseaux des Caisses d'Épargne et de Prévoyance et des Banques Populaires en qualité d'établissements cédants. Orrick a également conseillé BPCE dans le cadre de l'émission des deux premières séries de titres senior au titre du programme, pour un montant total de 1,5 milliard d'euros.

Témoignant de l'engagement résolu du Groupe BPCE en faveur de la finance durable, ce programme offre à BPCE, pour le compte des établissements cédants, la possibilité d'affecter un montant équivalent au produit net d'émission de toute série de titres émis au titre du programme au financement ou au refinancement d'actifs verts et/ou sociaux. Le produit de l'une des deux premières séries de titres émis au titre du programme sera affecté au financement ou au refinancement d’actifs verts.

Orrick était en charge de la rédaction de la documentation. L’équipe Orrick était composée d’Olivier Bernard (Associé), assisté de Laure Seror (Of Counsel) et de Nicolas Nader (Collaborateur Middle) en finance, ainsi que de Jessie Gaston (Associée) et Maïten Le Brishoual (Collaboratrice Senior) sur les aspects fiscaux.