October.29.2021
English : Orrick Advises Groupe BPCE on First “Green” Public Securitization
Orrick a conseillé BPCE et Natixis en qualité de co-arrangeurs de la première opération publique de titrisation « green » de prêts immobiliers résidentiels du Groupe BPCE. Cette opération, d’un montant d’environ 1,5 milliard d’euros, et à laquelle a participé l’ensemble du réseau des Caisses d’Epargne et de Prévoyance et des Banques Populaires, s’inscrit dans la stratégie du Groupe BPCE pour 2024, qui a fait de la transition énergétique une priorité. Elle intègre en effet, pour la première fois, un engagement de chacun des cédants à financer la production de nouveaux crédits immobiliers permettant l’achat ou la construction de logements verts (c’est-à-dire ayant une faible empreinte carbone) à hauteur du montant total du prix des prêts cédés. Cette titrisation est la première transaction d’un tel montant de placement – 1,5 milliard d’euros - à avoir été réalisée sous ce format par un émetteur français.
Orrick était en charge de la rédaction de la documentation. L’équipe Orrick était composée d’Olivier Bernard (associé), assisté de Laure Seror (of counsel) et de Sophie Weiss (collaboratrice) en finance, ainsi que d’Anne-Sophie Kerfant (associée) et Rudy Marouani (collaborateur) sur les aspects fiscaux.